Directeur de publication

Mme. Myriam Cronenberger présidente de l’association de La Boule Neuboisienne

Conception graphique

Kadence Themes

Mail : info@kadencethemes.com
Site Internet : https://www.kadencethemes.com

Programmation et intégration WordPress

CHEVILLET David
Rue des boulangers
67140 Barr
FRANCE
Site Internet : http://www.helvicte.fr

Hébergement et gestionnaire du nom de domaine et de l’hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle :

(1)Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéos ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de l’association La Boule Neuboisienne.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

(2)La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de l’association La Boule Neuboisienne.

Est interdite la présentation d’une des pages du site http://www.la-boule-neuboisienne.fr dans une page web n’appartenant pas à ce dernier (framing).

Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site http://www.la-boule-neuboisienne.fr tels que (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) dans une page web n’appartenant pas au site (in line linking).

Un accord préalable de l’association La Boule Neuboisienne est requis pour la mise en place de liens hyper textes vers toute autre page que la page d’accueil du site http://www.la-boule-neuboisienne.fr (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au service informatique de l’association La Boule Neuboisienne.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Toute utilisation des éléments présents sur ce site, énumérés au paragraphe (1) à des fins différentes que celles visées au paragraphe (2) fera l’objet de poursuites judiciaires.

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite  » Informatique et libertés  » ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite  » Informatique et libertés « , vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l’article 34 de ladite loi. .

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

Mise à jour des mentions légales

L’association La Boule Neuboisienne se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.”